Informations sur l’entreprise
Mentions légales
Informations légales sur le fournisseur, coordonnées et mentions obligatoires de NETBYTE UG.
Cette traduction est fournie à titre indicatif uniquement. Seule la version allemande fait foi sur le plan juridique.
Fournisseur
NETBYTE UG (haftungsbeschränkt)
Gérant: Marcus Weitschat
Fährhofstraße 12
18439 Stralsund
Allemagne
Contact
E-mail: info@netbyte.bz
Site web: netbyte.bz
Registre du commerce
Tribunal du registre du commerce: Amtsgericht Stralsund
Numéro d’immatriculation: HRB 22972
Informations fiscales
Numéro fiscal: 082/115/02364
Numéro d’identification à la TVA: DE457016090
Responsable
Responsable du contenu au sens du § 55 Abs. 2 RStV:
Marcus Weitschat
Fährhofstraße 12
18439 Stralsund
Clause de non-responsabilité
Responsabilité pour les contenus:
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Les contenus et les œuvres créés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, la modification, la diffusion et toute forme d’exploitation au-delà des limites du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné.
Règlement des litiges dans l’UE
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) :
https://ec.europa.eu/consumers/odr
Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.
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